Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROXANE
UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
95552877
Date de dépôt :
05/01/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2005

Présentation de la marque ROXANE

Déposée le 5 janvier 1995 par la société UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROXANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la société UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) LES LEVES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 558 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy Henri AZAM UNIVITIS - France.

La marque ROXANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROXANE est expirée depuis le 5 janvier 2005.

UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : PRIEURE DE CARENAC , LA CROIX DE BRUZES , LA CROIX DU BOSC , PRIEURE D'APPELLES , GROUPE UNIVITIS EN BORDEAUX , ROC SIVADONS , GARMONT , NUANCES , GRAVELLON , PARVIS DE LA CURE


UNIVITIS UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - LES LEVES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France - SIREN 330558388


Monsieur Guy Henri AZAM UNIVITIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Vin bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée